CESA - PARIS
Présentation de la marque CESA - PARIS
Déposée le 3 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESA - PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CESA - PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA - PARIS est expirée depuis le 3 novembre 2014.
CESA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50